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Vous voulez offrir un cadeau à votre collaborateur ? Vous pourrez bientôt donner un peu plus !

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Les cadeaux sont considérés comme un salaire et sont donc soumis à des cotisations de sécurité sociale (ONSS). Cela s'applique aux cadeaux en nature, en argent ou sous la forme de chèques-cadeaux. Mais si vous restez en dessous d'un certain montant, une dispense de cotisations ONSS s'applique. Ces plafonds seront bientôt relevés.

1. Quels sont les nouveaux montants maximum ?

Les montants maximum pour lesquels vous pouvez exempter vos cadeaux de cotisations ONSS dépendent de l'occasion. Le tableau ci-dessous reprend pour vous les différentes occasions, les anciens et les nouveaux plafonds.

    2. Quand ce régime entrera-t-il en vigueur ?

    Les nouveaux montants devraient entrer en vigueur avec effet rétroactif à partir du 01/01/2017. Il s'agit maintenant d'attendre la publication de la nouvelle réglementation au Moniteur Belge (MB). Dès que ce sera le cas, vous pourrez appliquer officiellement les montants majorés.

    3. Cela s'applique-t-il également au fisc ?

    Bien que l'objectif soit de parvenir à une harmonisation fiscale complète – des régimes favorables au niveau tant de la sécurité sociale que des impôts – pour les cadeaux, la nouvelle réglementation ne s'applique pour l'instant que pour les cotisations ONSS.

     

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    Les travailleurs aiment avoir voix au chapitre pour leur package salarial. En impliquant votre collaborateur dans la composition de son paquet salarial, vous répondrez à ses attentes. Une valeur ajoutée pour lui, sans que vous ayez à payer plus.

    Offrez-vous à ce propos des cadeaux annuels pour la Saint-Nicolas, Noël et/ou le Nouvel An ? Si oui, vous pouvez choisir de les incorporer dans votre panier d'avantages. Votre collaborateur pourra alors décider lui-même à quoi il souhaite consacrer le budget.

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        Geert Vermeir

        Expert juridique